Les Francs Archers de Chimay

Numéro d’identification : 18765/91

STATUTS

Les soussignés :

Bertrand, Jean-Denis, conducteur traction diesel S.N.C.B.,

Belge, cité des Cerisiers 91, 6460 Chimay;

Bertrand, Jean-Luc, conducteur traction électrique S.N.C.B.,

Belge, cité des Cerisiers 65, 6460 Chimay;

Boulet, Marie-France, aide-indépendante, Belge,

Grand-Place 26, 6460 Chimay;

Jennequin, Clovis, carrossier, Belge, rue Gressiére 34,

6464 Baileux;

Jennequin, Rudy, cuisinier, Belge, rue Gressiére 34,

6464 Baileux;

Meulemans, Rudy, commerçant, Belge, rue J.J. Piret 58,

6280 Joncret;

Vansimpsen, André, fonctionnaire, Belge, cité des Cerisiers 32,

6460 Chimay;

Wathelet, Eric, commerçant, Belge, rue du Chêneu 76,

6460 Villers-la-Tour,

conviennent d’établir entre eux et ceux qui ultérieurement deviendront membres, une association sans but lucratif, pour laquelle ils ont dressé les statuts comme suit, et ce, conformément à la loi du 27 juin 1921.

CHAPITRE 1er. - Dénomination, siège

Article 1er, L’association prend la dénomination Les Francs Archers de Chimay, association sans but lucratif.

Art. 2. Le siège de l’association est située rue de Virelles 18, 2^e étage, 6460 Chimay.

CHAPITRE II. - Objet

Art. 3. L’association a pour objet:

1° la promotion du tir à l’arc, sous toutes ses formes;

2° l’organisation de séances d’initiation, de concours, de compétitions.

A ces fins, l’association utilisera tous les moyens qu’elle jugera nécessaires.

Art. 4. L’association est constituée pour une durée illimitées.

CHAPITRE III. - Membres

Art. 5. Le nombre des associés est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois.

Art. 6. Le taux maximum des cotisations ou des versements à effectuer par les membres de l’association s’élève à F 10 000.

Art. 7. L’association peut avoir des membres adhérents, qui pour devenir membres associés, sont présentés par deux membres du conseil d’administration qui statue par bulletin secret sur cette admission à la majorité des deux tiers des membres présents.

Art. 8. Peuvent être admis en qualité de membres, les personnes physiques et morales.

Art. 9. La démission des membres de l’association se fera conformément à l’article 12 de la loi du 27 juin 1921.

CHAPITRE IV. - Administration

Art. 10. L’administration est confiée au conseil nommé par l’assemblée générale.

Le conseil est composé de trois membres au moins.

Art. 11. Le conseil est nommé pour, deux ans; tout membres sortant est rééligible.

Exceptionnellement, le mandat du premier conseil expire lors de l’assemblée générale du premier trimestre 1992.

Art. 12. Le conseil d’administration élit parmi ses membres un président, un secrétaire, un trésorier,...

Art. 13. Toute décision est prise à la majorité des votants.

En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Art. 14. Le conseil d’administration a les pouvoirs prévus par l’article 13 de la loi du 27 juin 1921, pour la gestion des affaires de l’association.

Art. 15. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. e premier exercice se terminera le 31 décembre 1991.

Art. 16. Le conseil se réunit à la demande du président ou à la demande de la moitié de ses membres.

CHAPITRE V. - Assemblée générale

Art. 17. Il sera tenu chaque année au cours du premier trimestre, une assemblée générale à laquelle le conseil d’administration présente sur les opérations de l’association, le compte des recettes et des dépenses et le budget de l’année suivante.

Art. 18. L’assemblée générale a les pouvoirs prévus par les articles 4, 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 19. Les convocations seront adressées par le secrétaire, par la poste sous pli ordinaire, cinq jours à l’avance. Elles contiennent un ordre du jour limitatif des points à délibérer.

Art. 20. Les associés pourront se faire représenter par un autre associé muni des pouvoirs écrits, qui ne pourra être porteur de plus d’une procuration.

Art. 21. Si deux tiers des membres ne sont pas présents à l’assemblée générale, celle-ci devra être reportée.

La deuxième réunion pourra valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

CHAPITRE VI. - Dissolution

Art. 23. Seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association.

Art. 24. L’assemblée générale désigne par la même délibération un liquideur. L’actif de l’association sera transmis à une autre association sans but lucratif ayant pour objet la promotion du tir à l’arc sous toutes ses formes.

CHAPITRE VII - Publication

Art. 25. Le conseil d’administration veillera à remplir les formalités de publication requise par la loi du 27 juin 19221.

Le conseil d’administration se compose de:

Président : M. Meulemans, Rudy.

Trésorier : M. Bertrand, Jean-Luc.

Secrétaire : Mlle Boulet, Marie-France.

Membres : MM. Jennequin, Rudy; Wathelet, Eric.

Dont acte, fait à Chimay, le 24 mai 1991.